membres de la Commission nationale d'aptitude

directeur d'établissement de transfusion sanguine

en application du 5° de l'article D. 1223-26 du code de la santé publique

à compter de la date de publication du présent arrêté

Au titre de professeur des universités-praticien hospitalier désigné par le ministre de la santé et des solidarités

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2002 et de l'année 2003

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2002

membres de la Commission nationale d'aptitude

directeur d'établissement de transfusion sanguine

à compter de la présente publication

Au titre de professeur des universités - praticien hospitalier désigné par le ministre chargé de la santé

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2001

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2001

rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2000

membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles

les personnalités

Président

membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles

les personnalités

Professeur

professeur des universités, chef du service d'anesthésie-réanimation chirurgicale de l'hôpital Cochin

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique

4. Au titre des personnalités qualifiées

rapporteurs auprès de la commission

Professeur

président de la Société française d'anesthésie-réanimation

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique

3o Au titre de représentant d'associations de patients

4o Au titre des personnalités qualifiées

professeur des universités, praticien hospitalier

comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles

représentant de l'Agence française du sang

Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant

personnalités qualifiées